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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE
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I.CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.CODE
I CODE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4056874
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2023
I.CODE de I CODE

Présentation de la marque I.CODE

Déposée le 24 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « I.CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I CODE domicilié(e) 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 648 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque I.CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.CODE est expirée depuis le 24 décembre 2023.

I CODE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , I CODE , I® CODE , I CODE , I C , I.CODE


I CODE, Société par Actions Simplifiée - 94 rue Choletaise - 49450 - SAINT MACAIRE EN MAUGES - France - SIREN 487648891


FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707906 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie (colliers, bracelets, bagues), pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils.